COURONNE IMPERIALE
Présentation de la marque COURONNE IMPERIALE
Déposée le 9 février 1983 par la Société Anonyme (SA) ETS A. GRENOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « COURONNE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COURONNE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURONNE IMPERIALE est expirée depuis le 9 février 1993.
ETS A. GRENOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29